Les nouveaux Statuts des Écologistes, votés en mars 2024, prévoient la mise en place d’un Pôle régulation composé de différentes entités. Ce Pôle est divisé en deux parties : → d'une part, les instances de traitement des violences et discriminations ;→ d'autre part, les instances de traitement des différends et garantes de l’application de nos règles statutaires.Voici une présentation de ce Pôle régulation : Guide de présentation.Il existe 3 possibilités de saisine du Pôle en fonction de votre situation - dans le cas où vous saisissez en parallèle différentes instances du Pôle régulation, merci d'informer chaque instance des autres saisines :

• Saisir les instances qui traitent des violences, dont les violences sexistes et sexuelles, et discriminations en contactant la Cellule d'écoute et d'orientation :
  [email protected]
• Saisir les instances qui traitent des différends/conflits en contactant le Comité de résolution des conflits :
  [email protected]
• Pour ce qui relève de l'application des règles statutaires et réglementaires, nous vous invitons à saisir directement le Conseil statutaire :
  [email protected]

• Statuts - Titre 7 (p. 9 à 11) et Règlement intérieur - Titre 7 (p. 30 à 36) : Cliquez ICI
• Protocole de la Cellule d'écoute et d'orientation : Cliquez ICI
• Protocole de la Cellule d’enquête et de lutte contre les violences sexistes et sexuelles : Cliquez ICI
• Protocole de la Cellule d’enquête et de lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences non sexistes ou sexuelles : Cliquez ICI
• Protocole du Conseil disciplinaire : Cliquez ICI
• Le cadre d'intervention du Comité de résolution des conflits et du Conseil statutaire est défini par le Règlement intérieur.

Voici les membres élu·es du Pôle régulation, qui observent la plus totale confidentialité et s’engagent à respecter le Statut des membres du Pôle régulation. Merci de noter que les membres du Pôle de régulation ne communiquent pas avec les journalistes.

• Cellule d'écoute et d'orientation : Jeanne Michel, Léa Maximin, Sébastien Longuet, Shahi Salam, Sophie Parisot, Yves Abibou.
  
• Cellule d’enquête et de lutte contre les violences sexistes et sexuelles : Abdelghani Rabhi, Caroline Lagarde, Christian Soubra, Elisabeth Abanda-Ayissi, Marie Chiocca, Marie Coiffard, Marie-Christine Boutheau, Romain Laveau, Sylvie Poupet.
  
• Cellule d’enquête et de lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences non sexistes ou sexuelles : Adeline Cheriff, Esther Fondelli, Fanny Baklouti, Guillaume Berthoin, Jean-Jacques Loheac, Jean-Michel Biteau, Julie Sapède, Mohamed Amyn Nfaoui.
  
• Comité de résolution des conflits : Aimeric Enard, Emilie Sarrazin, Enja Boutin, Geneviève Teil, Hélène Assié Fassou, Jacques Huser, Jaufré Beziade, Jean Mariaud , Jord Duval, Lim Jungmyung, Marie-Ange Amico, Patricia Millot, Serge Borvon.
• Conseil statutaire : Alain Dubois, Guillaume Durand, Hélène Pelletier, Jean-Louis Bource, Joséphine Landormi, Martine Lebranchu, Maryse Oudjaoudi, Michel Olivier, Nina Cormier.
• Conseil disciplinaire : Catherine Ribot, Chloé Herzhaft, Christian Brassac, Clélia Breaud, Clement Genty, Colette Payen Vigne, Jean-Noel Lafaille, Julien Wojcieszak, Muriel Zago, Reine Guys, Slimane Tirera, Victor Calmette.